Le project de défense européenne dont on parle au Conseil européen est mort-né

Feature photo: NATO and EU flags | © Shutterstock
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Le 24 February 2022, Poutine a ravivé la crainte née en 1948, mais oubliée depuis 1989 : celle d'une invasion de l'Europe par les Russes, car l'Europe est à nouveau démunie de capacités militaires.

En February 1948, le coup de Prague puis, en mai, le blocus de Berlin avaient renforce la perception de la menace. Le pont aérien vers Berlin ya répondu ponctuellement. Le traité d'Union occidentale between la Belgique, les Pays-Bas et le Luxembourg, la France et le Royaume-Uni, signé à Bruxelles le 17 mars, l'a fait structurellement, mais imparfaitement : les 10 divisions occidentales n'auraient pu arrêter les 150 to 175 divisions soviétiques sans les bombes atomiques des États-Unis d'Amérique. Le 28 September, Paul-Henri Spaak, Premier ministre et ministre des Affaires étrangères de Belgique, a pris la parole lors de l'Assemblée générale des Nations unies pour denoncer la politique soviétique et expresser la peur des Européens. Pour conjurer cette peur, le 4 April 1949, le traité de Washington a institute l'Alliance Atlanticique, qui protège l'Europe occidentale, mais sa faiblesse l'inféode dans a certaine mesure aux Americains.

Le 25 juin 1950, la guerre de Corée a éclaté et incité le gouvernement français à proposer, le 24 octobre, de créer la Communauté européenne de défense (CED), pour donner de la consistance au pilier européen de l'Alliance. La CED aurait été charged de la defense des territoires européens de ses États membres, de participer pour leur compte à l'Alliance et de la production d'armement. Le Supreme Allied Commander Europe (SACEUR), par definition in general Americain, aurait eu le controlle des armées européennes.[1]

Les mauvaises idées sont parfois plus pérennes que les bonnes…

Le 3 July 1951, le general Eisenhower, qui avait cessé d'être SACEUR pour être candidate à la présidence des États-Unis d'Amérique, a plaidé en vain pour : « The establishment of a workable European federation [to get] the laborious NATO machinery of mutual defense vastly simplified ».[2] Au lieu de fédérer les États européens, leurs governants ont malheureusement opté pour leur integration: le traité de Paris du 18 April 1951 sur la Communauté européenne du Charbon et de l'Acier (CECA) a mis en place des institutions technocratiques, bureaucratiques, opaques et non democratic. Le 13 September 1952, l'Assemblée de la CECA a installé à Paris l'Assemblée and following the best practices, chargée de rédiger un project de constitution européenne. Son president, Spaak, Spinelli et le Comité d'étude pour la Constitution européenne ont rédigé, non pas un project de constitution inspiré des constitutions fédérales américaine, suisse, canadienne et australienne, mais un project de traité instituant la Communauté politique européenne (CPE) . Ce premier project de "traité constitutionnel" européen est un oxymore qui a contribué à décrédibiliser le project de CED, car un traité est d'ordreexternal à l'État et multilatéral, tandis qu'une constitution est un acte de droit publicinternal et unilateral.

Le 30 August 1954, l'Assemblée national française a refusé de prendre en consideration la ratification du traité instituant la CED. L'idée saugrenue de créer une armée européenne avant d'avoir défini une politique européenne de sécurité est abandonnée. Le project de CPE is archived. The traits of Washington are modified to create the organization of the traits of the Atlantic North (OTAN), and the traits of Bruxelles are adapted to create the Union of Western Europe (UEO)[3], afin de faire croire à l'opinion publique qu'un pilier européen équilibre le pilier nord-américain au sein de l'OTAN, ce qui est politiquement souhaitable en Europe, alors qu'on donne à l'OTAN, en droit (article IV nouveau du traité) et en fait, le monopole des moyens d'actions militaires.[4]

L'UEO n'a eu qu'une existence vegetative jusqu'à ce que l'Acte unique prévoie, en 1986, que l'Union européenne (UE) doit jouer sur la scene Internationale un rôle qui corresponde à son importance économique. Le diplomate belge Alfred Caen, general secretary of the UEO, sait que sans capacités militaires, la diplomatie européenne sera peu credible. Dans la revue federaliste L'Europe in formation,[5] il a assigné un double rôle à son organization : celui d'élément militaire de la construction européenne et celui de pilier européen de l'Alliance atlantique. The declaration of Rome on October 27th of the Minister of Foreign Affairs and the Defense of the UEO expresses a European identity of security.[6] The operation clean sweep, premier example d'une operation concertée au sein de l'UEO, a permis, en 1987 et 1988, le déminage du golfe Arabo-Persique pour y rétablir la liberté de navigation perturbée par la guerre entre l'Iran et l'Iraq. Subject, l'UEO et l'UE se sont avérées incapables, à partir du 25 juin 1991, de faire face au délitement de la Yougoslavie.

En 1992, le traité de Maastricht a structuré l'UE en trois piliers : les affaires communautaires ; the Politique étrangère et de sécurité commune (PESC) ; la Justice et l'Interieur. La PESC était censée conduire à une defense commune, en s'appuyant sur l'UEO,[7] chargee d'élaborer et d'exécuter les decisions de l'UE ayant des implications dans le domaine de la defense, ce qui va s'avérer impossible, par suite du refus de l'Union politique par M. Mitterrand. M. Kohl lui a expliqué, mais en vain, que le federalisme est la seule forme pertinente d'integration politique supranationale. « Celle-ci aurait refermé nos déchiruresinternes, nous aurait apporté le partage d'un destin commun, destin qui implique des responsabilités communes de defense et de sécurité ».[8]

En 1999, l'UE a repris les missions et les moyens de l'UEO, mais elle n'a pas pu acquérir l'efficacité, la transparency et la légitimité démocratique nécessaires, car elle n'est qu'une association d'États . Sa gouvernance intergouvernementale s'est avérée inadéquate pour affronter les crises, financière en 2008, monétaire en 2010, migratoire en 2015, sanitaire en 2020 et 2021, ainsi que l'intensification de la guerre entre la Russie et l'Ukraine en 2022 crises ont amplement confirmé que nos politiques économique, fiscale, de l'emploi, de l'environnement, de la migration, de la santé, et surtout de la sécurité (intérieure et extérieure) et de la defense, ne seront efficaces que si elles Sont menées au niveau européen, et si celui-ci adopte le seul mode de gouvernance qui lui convienne: le fédéralisme. Malheureusement, le Parlement européen, fondé en 1952 et enfin élu directement depuis 1979, a toujours négligé son premier devoir : doter l'Europe d'une constitution. Celle-ci devrait établir les droits fondamentaux des citoyens, les principes fondamentaux sur lesquels repose la légitimité du pouvoir politique et l'architecture générale des institutions.

In the meantime...

Plusieurs initiatives sont en cours dans les milieux fédéralistes européens pour que le Parlement européen élu en 2024 rédige et adopte a constitution. Comme il semble improbable que tous les États européens marquent leur accord, a method alternative a été developed et utilisée avec succès. Elle consiste à partir d'un petit noyau d'États plus motivés ou plus réalistes que d'autres. Le BENELUX a ouvert la voie aux Six, qui sont aujourd'hui 27. Le BENELUX a été pionnier pour the suppression des frontières intérieures en 1975. Dix ans plus tard, la France et l'Allemagne ont rejoint pour fonder la zone Schengen, qui compte 23 États membres de l'UE, 4 États associés et Gibraltar. La zone euro a été initiée en 1999 par 9 états, elle en comptera 20 en January 2023.

L'Europe pourrait, par the method you now extensible, arriver à enforcer sa sovereign, en developing ses capacités militaires, dans le cadre de l'Alliance atlantique, dans a pilier européen de l'OTAN. Celle-ci, avec un pilier européen solide, assume sa part des charges et des risques, serait mieux équilibrée géopolitiquement. Le 11 September 2018, les presidents americain[9] and russian[10] se sont dit publiquement d'accord avec cela, mais les dirigeants européens ne le veulent pas. Ils tientent trop à leur illusoire sovereignte. Ils estiment que la Russie n'a pas, pour le moment, les moyens de nous envahir. Ils espèrent que la guerre de haute intensité que Poutine fait à l'Ukraine va bientôt se terminer, négligeant l'évidence, car leur mandate se terminera avant cela, qu'après cette crise-ci, l'Europe devra en affronter d'autres et le fait que l'issue d'une guerre reste incertaine jusqu'au bout.

A l'exception de la féroce bataille de Bakhmut, les operations terrestres en Ukraine marquent une pause, la pluie d'automne ayant rendu le sol peu practicable. Mais des que le sol sera gelé, la Russie pourra deployer son armée blindée en cours de formation en Biélorussie. En revanche, l'Ukraine pourra intensifier ses offensive vers Louhansk et vers le sud.

In September, it is the case that the Russians are on the right bank of the river Dnieper, they are withdrawn, fired from ravitaillement, surtout en ammunition. Ce fut le cas. Le même scénario devrait se répéter dans le sud occupé de l'Ukraine, y compris en Crimée, car les Ukrainiens ont montré la vulnérabilité des ponts qui permettent de les approvisionner, notamment celui de Kerch. Récemment, les Ukrainiens ont frappé des bases aériennes russes à des centaines de kilometres de distance.

Nous en saurons plus en 2023. En attendant, pour expliquer le processus que quelques pays européens pourraient suivre pour se fédérer, la S€D a fait réaliser an animation vidéo de 3 minutes, qui est à la page https://www.seurod.eu/videos_audios.html. Cette fiction convient bien, me semble-t-il, pour cette période de fêtes de fin d'année, propice à la formulation de vœux.


[1] See Traité institute la Communauté européenne de defense (Paris, May 27, 1952), https://www.cvce.eu/obj/traite_instituant_la_communaute_europeenne_de_defense_paris_27_mai_1952-fr-2af9ea94-7798-4434-867a-36c4a256d0af.html, consulted the 20/12/2021.

[2] See Dwight D. Eisenhower, Address at The English-Speaking Union Dinner At Grosvenor House, Park Lane, London, 3/7/1951.

[3] For the addition to the trait of Bruxelles in Article IV: "Dan's execution of the trait, the High Contracting Parties and all the organisms created by Elles in the cadre of the trait coopéreront étroitement avec the Organization of the trait of the Atlantic North . En vue d'éviter tout double emploi avec les États-majors de l'OTAN, le Conseil et l'Agence s'adresseront aux autorités militaires appropriées de l'OTAN pour toutes informations et tout avis sur les questions militaires. » Voir Alfred Caen, "L'Union de l'Europe occidentale et la mise en oeuvre de la future defense commune de l'Union européenne" in Revue du Marché commun et de L'Union européenne, January 1996, p. 23-27, http://www.cvce.eu/viewer/-/content/34ed220e-bc07-49f9-89fd-a287269bd8e6/fr, 1/9/2012. L'UEO est appuyée by an Assemblée parlementaire, by an Institut d'études de sécurité, by a Committee militaire, chargé d'élaborer des plans de defense, de faire l'inventaire des moyens et de coordonner les forces militaires, et by un état-major, qui ne dispose que d'une division belge, de quatre britanniques et de quatre françaises.

[4] See Alfred Caen, “The Western European Union and NATO. Building a European Defense Identity within the Context of Atlantic Solidarity”, Brassey's, Atlantic Commentary No. 2, London, 1989.

[5] See Alfred Caen, « Un role nouveau pour l'UEO ? " in L'Europe in formation, 1986, p. 53-66, http://www.ena.lu/ 13 / 02 / 2011.

[6] See Alfred Caen, "L'Union de l'Europe occidentale fait partie de la construction européenne" in La Libre Belgique, 2/2/1993.

[7] See the article J.4. § 2 du traité de Maastricht du 7 February 1992: "L'UE demande à l'UEO, qui fait partie intégrante du développement de l'UE, d'élaborer et de mettre en œuvre les décisions et actions de l'EU qui ont des implications dans le domaine de la defense. Le Conseil européen, in accordance with les institutions de l'UEO, adopte les modalités pratiques nécessaires. » L'article J.4. § 4 précise que la politique de l'UE "respecte les obligations découlant pour certains États membres du traité de l'Atlantique Nord et elle est compatible avec la politique commune de sécurité et de défense arrêtée dans ce cadre. »

[8] See Henri Bentegeat, « Sources aspirations pour la defense européenne ? » in Álvaro de Vasconcelos (dir.), Source of European defense in 2020 ?, Paris, IESUE, 3e ed., Mars 2010, p. 105

[9] Fareed Zakaria for CNN on 11/11/2018, Interview of President Emmanuel Macron, https://edition.cnn.com/videos/world/2018/11/10/emmanuel-macron-fareed-zakaria-trump-tweet-sot-gps-vpx.cnn

Fareed Zakaria for CNN on 11/11/2018 Interview of President Donald Trump, https://edition.cnn.com/videos/world/2018/11/10/trump-macron-bilateral-meeting-bts-vpx.cnn/video/playlists/intl-latest-world-videos/

[10] sn, « Vladimir Putin Reply to exclusive questions from RT France », 11/11/2018, https://francais.rt.com/international/55305-vladimir-poutine-repond-exclusivite-questions-rt-france-video.